16 juin 2015 à 14:12
Commission Statuts et Règlements du 15 Juin 2015
COMMISSION STATUTS ET REGLEMENTS
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Réunion : électronique du lundi 15 juin 2015.
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Présidence : M. GEANT
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Présents : MM CUNY - DEBARLE – DELPIERRE - FAIVRE – FIDON - PRETOT.
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DOSSIER 241 :
SCEY/SAONE – HERICOURT 2 du 07/06/2015 en 1ère division.
Match non joué,
L’équipe d’Héricourt 2 ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à HERICOURT 2 pour en porter le bénéfice à
SCEY/SAONE, score : SCEY/SAONE = 3 ; HERICOURT 2 = 0.
Amende : 54€ à Héricourt.
Dossier transmis en CDA.
DOSSIER 242 :
MARNAY – FC 4 RIVIERES 3 du 07/06/2015 en 2ème division groupe A.
Match non joué,
L’équipe du Fc 4 Rivières 3 ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait au FC 4 RIVIERES 3 pour en porter le bénéfice à
MARNAY, score : MARNAY = 3 ; FC 4 RIVIERES 3 = 0.
Amende : 54€ au Fc 4 Rivières.
DOSSIER 243 :
HAUTE LIZAINE 2 – SERVANCE/TERNUAY du 07/06/2015 en 2ème division groupe B.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District,
L’équipe de Servance/Ternuay ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à SERVANCE/TERNUAY pour en porter le bénéfice à
HAUTE LIZAINE 2, score : HAUTE LIZAINE 2 = 3 ; SERVANCE/TERNUAY = 0.
Amende : 54€ à Servance/Ternuay.
DOSSIER 244 :
COLOMBE LES VESOUL 2 - ESSERTENNE du 07/06/2015 en 3ème division groupe A.
Match non joué,
L’équipe d’Essertenne ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à ESSERTENNE pour en porter le bénéfice à COLOMBE
LES VESOUL 2, score : COLOMBE LES VESOUL 2 = 3 ; ESSERTENNE = 0.
Amende : 45€ à Essertenne.
DOSSIER 245 :
COLOMBE LES VESOUL 3 – VESOUL MONTMARIN du 07/06/2015 en 3ème division groupe B.
Match arrêté définitivement à la 15ème minute de jeu par l’arbitre de la rencontre suite au nombre insuffisant de
joueurs de Colombe les Vesoul 3 restant sur le terrain suite à blessures, score à l’arrêt définitif de la rencontre :
COLOMBE LES VESOUL 3 = 0 ; VESOUL MONTMARIN = 2.
La commission donne match perdu par pénalité 1 point à COLOMBE LES VESOUL 3 pour en porter le
bénéfice à VESOUL MONTMARIN, score : COLOMBE LES VESOUL 3 = 0 ; VESOUL MONTMARIN = 2.
Amende : 22€ à Colombe les Vesoul.
Dossier transmis en CDA.
DOSSIER 246 :
FC PAYS MINIER 2 – LURE 3 du 07/06/2015 en 3ème division groupe B.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District.
L’équipe de Lure 3 ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à LURE 3 pour en porter le bénéfice au FC PAYS
MINIER 2, score : FC PAYS MINIER 2 = 3 ; LURE 3 = 0.
Amende : 45€ à Lure.
Mme Claire Delpierre n’a pas participé au débat et à la décision.
DOSSIER 247 :
LUXEUIL 2 – FONTAINE du 07/06/2015 en 3ème division groupe C.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District.
L’équipe de Fontaine ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à FONTAINE pour en porter le bénéfice à LUXEUIL 2,
score : LUXEUIL 2 = 3 ; FONTAINE = 0.
Amende : 45€ à Fontaine.
DOSSIER 248 :
HERICOURT CHENEVIERES - FAUCOGNEY du 07/06/2015 en 4ème division groupe C.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District,
L’équipe de Faucogney ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à FAUCOGNEY pour en porter le bénéfice à
HERICOURT CHENEVIERES, score : HERICOURT CHENEVIERES = 3 ; FAUCOGNEY = 0.
Amende : 37€ à Faucogney.
DOSSIER 249 :
ST LOUP/CORBENAY/MAGNONCOURT – ARC GRAY du 06/06/2015 en U18 1ère division.
Match non joué,
L’équipe de St Loup/Corbenay/Magnoncourt s’est présentée qu’avec 7 joueurs régulièrement inscrits sur la
feuille de match à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à ST LOUP/CORBENAY/MAGNONCOURT pour en
porter le bénéfice à ARC GRAY, score : ST LOUP/CORBENAY/MAGNONCOURT = 0 ; ARC GRAY = 3.
Amende : 29€ à St Loup/Corbenay/Magnoncourt.
DOSSIER 250 :
PORT/SAONE – GROUPEMENT LURE/MAGNY VERNOIS du 06/06/2015 en U18 1ère division.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District.
L’équipe de Port/Saône ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à PORT/SAONE pour en porter le bénéfice à
GROUPEMENT LURE/MAGNY VERNOIS, score : PORT/SAONE = 0 ; GROUPEMENT
LURE/MAGNY VERNOIS = 3.
Amende : 29€ à Port/Saône.
Mme Claire Delpierre n’a pas participé au débat et à la décision.
DOSSIER 251 :
FC 4 RIVIERES – NOIDANS VESOUL du 06/06/2015 en U18 1ère division,
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District,
L’équipe du Fc 4 Rivières ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait au FC 4 RIVIERES pour en porter le bénéfice à
NOIDANS LES VESOUL, score : FC 4 RIVIERES = 0 ; NOIDANS LES VESOUL = 3.
Amende : 29€ au Fc 4 Rivières.
DOSSIER 252 :
NOIDANS VESOUL 2 – ENTENTE HAUT VAL SAONE/LA GOULOTTE du 06/06/2015 en U18 2ème
division groupe A.
Match non joué,
L’équipe de l’entente Haut Val Saône/La Goulotte ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à l’ENTENTE HAUT VAL SAONE/LA GOULOTTE
pour en porter le bénéfice à NOIDANS LES VESOUL 2, score : NOIDANS LES VESOUL 2 = 3 ;
ENTENTE HAUT VAL SAONE/LA GOULOTTE = 0.
Amende : 29€ à Haut Val Saône (support entente)
Messieurs François Fidon et Gilles Geant n’ont pas participé au débat.
Dossier transmis en CDA.
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DOSSIER 253 :
HAUTE VALLEE OGNON – GROUPEMENT CC VILLERSEXEL du 06/06/2015 en U18 2ème division
groupe B.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District,
L’équipe du Groupement CC Villersexel ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait au GROUPEMENT CC VILLERSEXEL pour en porter
le bénéfice à HAUTE VALLEE OGNON, score : HAUTE VALLEE OGNON = 3 ; GROUPEMENT CC
VILLERSEXEL = 0.
Amende : 29€ au Groupement CC Villersexel.
DOSSIER 254 :
GROUPEMENT LA GOULOTTE – ST LOUP/CORBENAY/MAGNONCOURT 2 du 06/06/2015 en U15
2ème division groupe B.
Match non joué,
L’équipe de St Loup/Corbenay/Magnoncourt 2 ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à ST LOUP/CORBENAY/MAGNONCOURT 2 pour en
porter le bénéfice au GROUPEMENT LA GOULOTTE, score : GROUPEMENT LA GOULOTTE = 3 ;
ST LOUP/CORBENAY/MAGNONCOURT 2 = 0.
Amende : 29€ au Groupement La Goulotte
Monsieur Gilles Geant n’a pas participé au débat.
DOSSIER 255 :
GROUPEMENT LURE/MAGNY VERNOIS 2 – HERICOURT du 06/06/2015 en U15 2ème division groupe
C.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District,
L’équipe du Groupement Lure/Magny Vernois 2 ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait au GROUPEMENT LURE/MAGNY VERNOIS 2 pour en
porter le bénéfice à HERICOURT, score : GROUPEMENT LURE/MAGNY VERNOIS = 0 ;
HERICOURT = 3.
Amende : 29€ au Groupement Lure/Magny Vernois.
Mme Claire Delpierre n’a pas participé au débat et à la décision.
DOSSIER 256 :
GROUPEMENT HAUT VAL SAONE 2 – GROUPEMENT 2 VEL du 06/06/2015 en U13 groupe A.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District
L’équipe du Groupement 2 Vel ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait au GROUPEMENT 2 VEL pour en porter le bénéfice au
GROUPEMENT HAUT VAL SAONE 2, score : GROUPEMENT HAUT VAL SAONE 2 = 3 ;
GROUPEMENT 2 VEL = 0.
Amende : 22€ au Groupement 2 Vel.
Monsieur François Fidon n’a pas participé au débat à la décision.
DOSSIER 257 :
VESOUL FC 2 – GROUPEMENT MILLE ETANGS du 06/06/2015 en U13 groupe B.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District.
L’équipe du Groupement Mille Etangs ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait au GROUPEMENT MILLE ETANGS pour en porter le
bénéfice à VESOUL FC 2 score : VESOUL FC 2 = 3 ; GROUPEMENT MILLE ETANGS = 0.
Amende : 22€ au Groupement Mille Etangs.
DOSSIER 258 :
FC LA ROMAINE – PESMES VAL MONTS DE GY du 06/06/2015 en U13 groupe C.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District.
L’équipe de La Romaine ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à LA ROMAINE pour en porter le bénéfice à PESMES
VAL MONTS GY score : FC LA ROMAINE = 0 ; PESMES VAL MONTS GY = 3.
Amende : 22€ au Fc La Romaine.
DOSSIER 259 :
NOROY/CERRE – HERICOURT du 06/06/2015 en U11 groupe G.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District.
L’équipe d’Héricourt ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à HERICOURT pour en porter le bénéfice à
NOROY/CERRE, score : NOROY/CERRE = 3 ; HERICOURT = 0.
Amende : 22€ à Héricourt.
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DOSSIER 260 :
FC LA ROMAINE 2 – RIOZ/ETUZ/CUSSEY 4 du 06/06/2015 en U11 groupe J.
Match non joué, suite à e-mail adressé au Secrétariat du District.
L’équipe de La Romaine 2 ne s’est pas présentée à l’heure du coup d’envoi.
La Commission donne match perdu par forfait à LA ROMAINE 2 pour en porter le bénéfice à
RIOZ/ETUZ/CUSSEY 4, score : FC LA ROMAINE 2 = 0 ; RIOZ/ETUZ/CUSSEY 4 = 3.
Amende : 22€ au Fc La Romaine.
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La commission enregistre les forfaits généraux de :
Seniors :
Fc 4 Rivières 3 (2ème division)
Amende : 236€ (au cours des 3 derniers matchs)
Jeunes :
St Loup/Corbenay/Magnoncourt (U18 1ère division)
Amende : 108€ (au cours des 3 derniers matchs).
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La commission enregistre les forfaits simples de :
U14 F : centre de perfectionnement du samedi 6 juin 2015 :
Haute Lizaine
Lure
Amende : 22€
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- Conformément à la circulaire en date du 30/09/2014, la commission enregistre les absences de licences
sur les feuilles de match ci-dessous :
Journée du 06 et 07 juin 2015 :
Dampierre/Linotte (2 absences en 4ème division)
Marnay (1 absence en U18)
Pesmes Val Monts Gy (1 absence en 4ème division)
Amendes: 12€ à chaque absence
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La commission enregistre le retard d’envoi de la feuille de match :
Journée du 06-07 juin 2015 :
Aillevillers (2ème division)
Saulx (3ème division)
St Rémy (4ème division)
Amendes : 12€ à chaque retard.
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